Détails de la cession de Droit d'auteur

Détails de la cession de Droit d'auteur

 

Cession des droits d’auteurs pour la publication scientifique d’un article

auprès de la revue Bois et forêts des tropiques (revue en Accès libre gratuit)

 

Il est demandé à l’auteur correspondant de l’article de remplir, de faire signer et dater ce document, à défaut des autres auteurs de signer à leur place par délégation de pouvoir, et de renvoyer la cession de droit d’auteurs par messagerie électronique dans un fichier Acrobat Reader par le biais de l’auteur correspondant à :

Bois et Forêts des Tropiques

Cirad

TAC 105/D

34398 Montpellier Cedex 5

France

Fax : +33 (0)4 67 59 37 55

 

bft@cirad.fr ; jean-francois.trebuchon@cirad.fr ; jacques.tassin@cirad.fr

 

 

Titre complet de l’article :

 

 

 

Noms et adresses postales et électronique de tous les auteurs :

 

 

 

 

Nom de l’auteur correspondant :………………………….............................……………

 

Les auteurs de l’article déclarent avoir pris connaissance et avoir contribué à la rédaction du manuscrit, qu’il est entièrement original, qu’il n’a pas été soumis simultanément à une autre revue scientifique, qu’il n’a pas été publié dans les actes d’une quelconque conférence, et que toutes les mesures nécessaires ont été prises dans le respect des droits d’auteur, en particulier pour ce qui concerne les photographies, les tableaux ou les figures et les citations.

 

Les auteurs de l’article déclarent être d’accord pour céder tous droits d’auteur au Cirad.

 

Cette cession de droits est effective à partir du moment où le manuscrit est pris en charge pour évaluation auprès du Comité de rédaction qui est garant de la confidentialité de l’article jusqu’à la publication. En cas de rejet ou retrait de l’article, la cession de droit prendrait fin à cette date, la revue restant garante de la confidentialité de l’article.

Les droits sont cédés pour l’évaluation, l’édition, la publication, la reproduction papier ou sur tout support numérique actuel ou à venir (le cédérom, le DVD, le disque dur, les clé mémoires), la diffusion des articles auprès des abonnés à la revue Bois et forêts des tropiques, par le biais de la News-Letter de la revue, par la mise en accès sur internet sur les sites web du Cirad, de la maison d’Edition, les bases de données de référencement d’articles scientifiques, cela sans limite de temps. Les droits sont cédés pour tous les objets constituants l’article, à savoir les textes, les graphiques, les photographies, les tableaux, tous les éléments fournis par le ou les auteurs, considérant que les auteurs bénéficient du transfert des droits de ces éléments le cas échéant.

Dans le cas d’une traduction de l’article ou de l’une de ses composantes par la revue (résumés par exemple), les auteurs sont informés qu’ils perdent la propriété intellectuelle des traductions en regard au droit d’auteur se rapportant aux traducteurs ; mais ils conservent la propriété intellectuelle du fond scientifique et de leur(s) innovation(s) proposés par leur l’article.

 

Les auteurs autorisent le transfert éventuel des droits cédés au Cirad en cas de modification de l’organisation de celui-ci ou de réorganisation de la revue Bois et Forêts des Tropiques.

Les auteurs conservent le droit de diffuser gratuitement et sans limite, à des fins scientifiques et de promotion personnelle ou de leurs institutions d’appartenance, leur publication au sein de leur entourage professionnel, leur site web personnel, leur organisme, auprès d’organismes d’enseignement ou de recherche et sur les sites d’archives ouvertes, les bases de données qui leurs sont utiles, dans la mesure ou le copyright (© Cirad) apparaît clairement. Les fichiers Acrobat Reader des publications peuvent avoir fonction de tirés à part. Lors de leur diffusion en ligne, il est demandé aux auteurs de créer un lien HTML fonctionnel avec le site web de la revue qui sera accompagné de l’intitulé : « Le document original est disponible à l’adresse Internet : http://bft.cirad.fr ».

 

Date :                         Signature des auteurs ou de l’auteur correspond :

Avec la mention « Ayant pris connaissance du présent document »

Lors de la soumission d’un article en ligne pour évaluation, en cochant la case d'acceptation de l'Avis des conditions de cession de Droit d'auteur, les auteurs s'engagent à les respecter une fois l'article publié.