Détails de la cession de Droit d'auteur

Détails de la cession de Droits d'auteur et de licence Creative commons

Cession partielle des droits d’auteurs à l’éditeur pour la publication scientifique d’un article auprès de la revue Bois et forêts des tropiques (revue en Accès libre gratuit)

 Il est demandé à l’auteur correspondant de l’article de remplir, de faire signer et dater ce document, à défaut des autres auteurs de signer à leur place par délégation de pouvoir, et de renvoyer la cession de droit d’auteurs par messagerie électronique dans un fichier Acrobat Reader par le biais de l’auteur correspondant à :

Bois et Forêts des Tropiques

Cirad

TAC 105/D

34398 Montpellier Cedex 5

France

Fax : +33 (0)4 67 59 37 55

bft@cirad.fr ; jean-francois.trebuchon@cirad.fr

 

Titre complet de l’article :

 

Noms et adresses postales et électronique de tous les auteurs :

 

 

 Nom de l’auteur correspondant :………………………….............................……………

 

Les auteurs de l’article déclarent avoir pris connaissance et avoir contribué à la rédaction du manuscrit, qu’il est entièrement original, qu’il n’a pas été soumis simultanément à une autre revue scientifique, et que toutes les mesures nécessaires ont été prises dans le respect des droits d’auteur, en particulier pour ce qui concerne les photographies, les tableaux ou les figures et les citations.

 La revue est en Accès Libre gratuit sans frais de publication et sans frais de lecture sur le site web. Il n’y a pas d’embargo, les articles sont accessibles sur le site web immédiatement après publication. Tous les frais de publication et d’évaluation sont pris en charge par la revue. Sólo los lectores que deseen recibir la versión impresa de la revista pueden suscribirse anualmente o comprar cada número por separado. No es necesario ser suscriptor para publicar.

Les auteurs de l’article déclarent être d’accord pour céder partiellement leurs droits d’auteur au Cirad, l’éditeur de la revue Bois et Forêts des tropiques, tout en conservant la propriété intellectuelle du fond scientifique et de leur(s) innovation(s) des contenus présentés dans l’article.

 

License Creative Commons

Les articles sont régis aussi par les licenses créative commons. La license utilisée est Attribution (CC BY 4.0).

La licence creative commons choisie est :

Attribution

https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr

http://creativecommons.fr/licences/

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Selon les conditions suivantes :

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Cession de droits

Cette cession de droits est effective à partir du moment où le manuscrit est pris en charge pour évaluation auprès du Comité de rédaction de la revue bois et Forêts des Tropiques qui est garant de la confidentialité de l’article jusqu’à la décision de publication. En cas de rejet ou retrait de l’article, la cession de droit prendrait fin à cette date, la revue restant garante de la confidentialité de l’article soumis pour évaluation.

Les droits sont partiellement cédés à l’éditeur, l’auteur conservant la propriété intellectuelle, pour l’évaluation, l’édition, la publication, la reproduction papier ou sur tout support numérique actuel ou à venir (le cédérom, le DVD, le disque dur, les clés mémoires), la diffusion des articles auprès des abonnés à la revue Bois et forêts des tropiques, par le biais de la Newsletter de la revue, par la mise en accès sur internet sur les sites web du Cirad, de la maison d’Edition, les bases de données de référencement d’articles scientifiques, cela sans limite de temps. Les droits sont partiellement cédés pour tous les composantes constituants l’article, à savoir les textes, les graphiques, les photographies, les tableaux, tous les éléments fournis par le ou les auteurs, considérant que les auteurs bénéficient du transfert des droits de ces éléments le cas échéant.

Dans le cas d’une traduction de l’article ou de l’une de ses composantes par la revue (résumés par exemple), les auteurs sont informés qu’ils perdent la propriété intellectuelle des traductions en regard au droit d’auteur se rapportant aux traducteurs ; mais ils conservent la propriété intellectuelle du fond scientifique et de leur(s) innovation(s) proposés par leur l’article.

Les auteurs autorisent le transfert éventuel des droits partiellement cédés au Cirad en cas de modification de l’organisation de celui-ci ou de réorganisation de la revue Bois et Forêts des Tropiques.

Contreparties

Les articles sont également régis, en France par le droit d’auteur avec une cession partielle de droits à l’éditeur en échange de contreparties. L’auteur conserve la paternité du contenu et cède seulement ses droits pour la fabrication et la diffusion électronique et imprimée de l’article sans frais. L'auteur conservant les droits du contenu peut diffuser librement et sans limite l'article évalué et préparé pour la publication. En contreparties, l'auteur bénéficie gratuitement de l'évaluation de ses travaux par les pairs, de la traduction et correction gratuite des résumés en français, en anglais et en espagnol, de la correction typographique, orthographique et stylistique, d'un accompagnement à la rédaction par l'intervention de rédacteurs scientifiques, de la mise en pages au format PDF, la publication sur le réseau Internet sur le site web de la revue, d'un numéro d'identité numérique (DOI, Digital Object Identifier), et d'un exemplaire imprimé du numéro contenant l'article et envoyé à l'adresse souhaité.

Le droit d'auteur est différent du copyrigth dans le sens ou il protège davantage la propriété intellectuelle de l’œuvre exposée.

Les auteurs conservent le droit de diffuser gratuitement et sans limite, à des fins scientifiques et de promotion personnelle ou de leurs institutions d’appartenance, leur publication au sein de leur entourage professionnel, leur site web personnel, leur organisme, auprès d’organismes d’enseignement ou de recherche et sur les sites d’archives ouvertes, les bases de données qui leurs sont utiles, dans la mesure ou le copyright (© Cirad) apparaît clairement, ainsi que le numéro d’identité numérique (DOI) associé à l’article. Les fichiers Acrobat Reader des publications peuvent avoir fonction de tirés à part. Lors de leur diffusion en ligne, il est demandé aux auteurs de créer un lien HTM avec le numéro DOI fonctionnel avec le site web de la revue qui sera accompagné de l’intitulé : « Le document original est disponible à l’adresse Internet : https://revues.cirad.fr/index.php/BFT/index ».

 

Date :                         Signature des auteurs ou de l’auteur correspond :

Avec la mention « Ayant pris connaissance du présent document par délégation pour tous les auteurs »

Lors de la soumission d’un article en ligne pour évaluation, en cochant la case d'acceptation de l'Avis des conditions de cession de Droit d'auteur, les auteurs s'engagent à les respecter une fois l'article publié.